Mentions légales

Éditeur du site

[Votre nom légal complet / nom de l'organisation]
[Adresse postale]
[Ville, code postal, pays]

Contact

Courriel : privacy@editoria11y.com
Site web : editoria11y.com

Directeur de la publication

[Nom de la personne responsable du contenu éditorial, conformément au § 18 (2) MStV en Allemagne ou à la disposition équivalente dans votre juridiction]
[Adresse si différente de ci-dessus]

Responsabilité quant au contenu

Nous mettons tout en œuvre pour que les informations publiées sur ce site soient exactes et à jour. Toutefois, nous déclinons toute responsabilité quant à l'exhaustivité, à l'exactitude ou à l'actualité du contenu. En tant qu'éditeur, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages conformément au droit applicable. Nous ne sommes cependant pas tenus de surveiller les informations transmises ou stockées par des tiers, ni de rechercher des circonstances révélant une activité illicite. Les obligations de retrait ou de blocage de l'utilisation d'informations au titre du droit applicable demeurent inchangées.

Responsabilité quant aux liens

Ce site contient des liens vers des sites externes sur lesquels nous n'avons aucun contrôle. Nous ne saurions donc être tenus responsables de leur contenu. Le fournisseur ou l'exploitant des pages liées est toujours responsable du contenu de ces pages. Les pages liées ont été vérifiées à la recherche d'éventuelles infractions au moment de la création du lien. Aucun contenu illicite n'a été identifié à ce moment-là. Une surveillance permanente du contenu des pages liées n'est pas raisonnablement exigible en l'absence d'indices concrets d'une infraction. Si nous avons connaissance d'une infraction, nous retirerons ces liens sans délai.

Droits d'auteur

Le contenu du site créé par l'éditeur est placé sous licence Creative Commons Attribution 4.0 International (CC BY 4.0), sauf mention contraire. Les contenus de tiers sont signalés comme tels. Si vous avez connaissance d'une violation des droits d'auteur, veuillez nous en informer et nous retirerons le contenu dans les meilleurs délais.